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Kit de présentation

1. Éditeur du site

Nom de l'agence : HTS Transaction

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Dirigeant : Monsieur Wilfried Tchibozo

Adresse : 6 Place De La Gare, Esp. François Mitterand, 74100 Annemasse

Email : tchibozo.hts@gmail.com
Téléphone : +33 6 24 14 70 21

SIREN : 884 078 783
SIRET (siège social) : 884 078 783 00013

RSAC : 884 078 783 00013

Numéro de TVA intracommunautaire : FR87884078783

Code NAF / APE : 6831Z – Agences immobilières

Date de création : 20 mai 2020

2. Activité réglementée – Carte professionnelle

Numéro de carte professionnelle (Carte T) : [À COMPLÉTER]

Délivrée par : [À COMPLÉTER – ex : CCI de Haute-Savoie]

Garant financier : [À COMPLÉTER – nom et adresse de la caisse de garantie]

Montant de la garantie : [À COMPLÉTER]

Assurance responsabilité civile professionnelle : [À COMPLÉTER – nom de l'assureur et numéro de police]

3. Directeur de la publication

Monsieur Wilfried TCHIBOZO

CONCEPTION ET DESIGN DU SITE :

Madame Flavie VALVERDE - FMSVWEB

Développement / Plateforme : Webflow

5. Hébergeur du site

Nom : Webflow, Inc.
Adresse : 398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103, États-Unis
Site web : https://webflow.com

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de HTS Transaction ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de HTS Transaction.

7. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles : droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, à la portabilité et d'opposition.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter HTS Transaction à l'adresse suivante : tchibozo.hts@gmail.com
Responsable du traitement des données : Monsieur Wilfried Tchibozo – HTS Transaction

Délégué à la protection des données (DPO) : [À COMPLÉTER ou indiquer 'Non désigné']

8. Cookies

Ce site est susceptible d'utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience utilisateur. Conformément à la réglementation en vigueur, le dépôt de cookies non essentiels est soumis à votre consentement préalable.

9. Liens hypertextes

Le site HTS Transaction peut contenir des liens vers d'autres sites internet. HTS Transaction ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers et de l'usage qui pourrait être fait des informations qui y sont diffusées.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour le 25 Avril 2026